Déposée le 22 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mousse du nord
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SOFA'SIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mousse du nord domicilié(e) 17 rue des forts - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 580 802 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mousse du nord, M. delpierre eric domicilié(e) 17 rue des forts - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France.
La marque SOFA'SIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFA'SIL est expirée depuis le 22 juillet 2023.
Mousse du nord a également déposé les autres marques suivantes : FAB&GO , CANAPE PLUS
Mousse du nord, sas - 17 rue des forts - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 866580802
Mousse du nord, M. delpierre eric - 17 rue des forts - 59960 - NEUVILLE EN FERRAIN - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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